Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARTWARE
STYLE MARQUE S.A

Numéro de dépôt :
1745120
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2001

Présentation de la marque CHARTWARE

Déposée le 24 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) STYLE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARTWARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STYLE MARQUE domicilié(e) 10, rue des Moulins, 75001 PARIS - France.

La marque CHARTWARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTWARE est expirée depuis le 24 avril 2001.

STYLE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : STYLE MARQUE ENVIRONNEMENT , COMWARE , LA BANQUE BLEUE , DESIGN MARQUE , BON SAIN NATURE , BILAN MARQUE , CAPITAL MARQUE , BRAND-CAPITAL , BRANDEVELOPMENT , KIT MARQUE


STYLE MARQUE S.A - 10, rue des Moulins, 75001 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-01

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